Sistema de financiación de las comunidades autónomas
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Fecha
2014-09-10
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Editor
Jaén: Universidad de Jaén
Resumen
[ES]Este trabajo es un estudio del sistema de financiación del conjunto de las Comunidades Autónomas de España, tanto las de Régimen Común, las de Régimen Foral , como las Ciudades con Estatuto de Autonomía.
El trabajo se fragmenta en tres bloques. En el primero "la Hacienda Autonómica" se hace un análisis de la Hacienda Autonómica desde una perspectiva general , haciendo un repaso por etapas de la evolución del proceso autonómico en España, además de los distintos órganos de colaboración, coordinación , resolución de conflictos adoptados por ley, para la cohesión de las distin tas haciendas autonómicas con la estatal. Este estudio a lo largo del tiempo de la Hacienda Autonómica se lleva cabo por periodos quinquenales, destacando los hitos históricos más relevantes de cada periodo.
El segundo bloque "el Poder Financiero de las Comunidades Autónomas" es el estudio de las competencias y la capacidad normativa reconocida a las haciendas territoriales, partiendo la "autonomía financiera" recogida en su art. 156 de la Constitución . En este capítulo se hace una mención especial al poder financiero de las Comunidades Forales, la Comunidad Autónoma de Canarias y Ceuta y Melilla.
El contenido de la ultima parte de este trabajo se centra en el estudio de los recursos de las Comu nidades Autónomas, o lo que es lo mismo, las vías de obtención de ingresos establecidas en pro de las Haciendas Territoriales, recogidas en la Ley Orgánica de Financiación de las Comunidades Autónomas.
[FR]Ce travail de recherche est une analyse du systeme de financement des Communautés Autonomes de l'Espagne. 11 est divisé en trois sections, afin de mieux connaitre l'objet, compte tenu de la complexité et l 'hétérogénéité du model régional espagnol. La premiere section est « Hacienda Autonome », il s'agit d'une révision générale du processus autonome dans le domaine du financement depuis ces origines avec l'adoption d un état décentralisé, par la Constitution Espagnole de 1978, jusqu 'a nos jours. Ce développement temporaire est étudié pour des périodes de cinq ans, mettant en lumieres les évenements plus importants. De plus, c'est dans cette premiere partie ou ont explore les organes destinés a la collaboration, relation, coordination et résoudre des conflits entre le trésor de l 'état et les régionales. Dans la deuxieme partie « la Puissance Financiere de Communautés Autonomes », il s'agit de l'étude de compétences financieres régionaux et de la capacité normative que la loi attribue aux Communautés Autonomes, sur la base de la « autonomie financiere » reconnu a l'article 156 de la Constitution. Ce document conclut avec le troisieme bloc « les ressources des Communautés Autonomes », qui vise á l'étude des avenues de revenus de la communauté autonomes. Les connaissances de ces moyens de recettes se concernent essentiellement sur l'étude du la Loi de Financement des Communautés Autonomes.
[FR]Ce travail de recherche est une analyse du systeme de financement des Communautés Autonomes de l'Espagne. 11 est divisé en trois sections, afin de mieux connaitre l'objet, compte tenu de la complexité et l 'hétérogénéité du model régional espagnol. La premiere section est « Hacienda Autonome », il s'agit d'une révision générale du processus autonome dans le domaine du financement depuis ces origines avec l'adoption d un état décentralisé, par la Constitution Espagnole de 1978, jusqu 'a nos jours. Ce développement temporaire est étudié pour des périodes de cinq ans, mettant en lumieres les évenements plus importants. De plus, c'est dans cette premiere partie ou ont explore les organes destinés a la collaboration, relation, coordination et résoudre des conflits entre le trésor de l 'état et les régionales. Dans la deuxieme partie « la Puissance Financiere de Communautés Autonomes », il s'agit de l'étude de compétences financieres régionaux et de la capacité normative que la loi attribue aux Communautés Autonomes, sur la base de la « autonomie financiere » reconnu a l'article 156 de la Constitution. Ce document conclut avec le troisieme bloc « les ressources des Communautés Autonomes », qui vise á l'étude des avenues de revenus de la communauté autonomes. Les connaissances de ces moyens de recettes se concernent essentiellement sur l'étude du la Loi de Financement des Communautés Autonomes.